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Marques déposées par ACT ON EAT
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Le Rouillé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Rouillé
ACT ON EAT

Numéro de dépôt :
4581481
Date de dépôt :
13/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2029
Le Rouillé de ACT ON EAT

Présentation de la marque Le Rouillé

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2019 par ACT ON EAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Rouillé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est ACT ON EAT domicilié(e) 89 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACT ON EAT, Monsieur Emmanuel JOUBERT domicilié(e) 89 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque Le Rouillé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rouillé arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.

ACT ON EAT a également déposé les autres marques suivantes : Camemvert , Tomm'Pousse , TOMME POUSSE


ACT ON EAT - 89 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France


ACT ON EAT, Monsieur Emmanuel JOUBERT - 89 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.